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droit de la navigation

См. также в других словарях:

  • DROIT — LE DROIT occupe, dans le monde « occidental », une place de premier plan. Il est regardé comme le grand régulateur de la vie sociale. Héritiers de Rousseau et de Montesquieu, Kant et les rédacteurs de la Déclaration des droits de l’homme et du… …   Encyclopédie Universelle

  • Droit De La Mer — Vue en perspective du détroit de Gibraltar Le droit de la mer est constitué par l’ensemble des règles relatives à l’utilisation des espaces maritimes, c’est à dire « les étendues d’eau salée, en communication libre et naturelle » par… …   Wikipédia en Français

  • Droit de la Mer — Vue en perspective du détroit de Gibraltar Le droit de la mer est constitué par l’ensemble des règles relatives à l’utilisation des espaces maritimes, c’est à dire « les étendues d’eau salée, en communication libre et naturelle » par… …   Wikipédia en Français

  • Droit Maritime — Le droit maritime est, au sens large, l ensemble des règles juridiques relatives à la navigation qui se fait sur mer. Ce n est pas la nature des règles qui détermine l étendue de cette discipline juridique, mais leur objet. De tout temps, on a… …   Wikipédia en Français

  • Navigation Côtière — La navigation côtière rassemble l ensemble des méthodes de navigation maritime utilisées lorsqu un navire navigue en vue de terre, et venant du large, après avoir atterri. La navigation côtière est une navigation relative où l on se situe par… …   Wikipédia en Français

  • Navigation cotiere — Navigation côtière La navigation côtière rassemble l ensemble des méthodes de navigation maritime utilisées lorsqu un navire navigue en vue de terre, et venant du large, après avoir atterri. La navigation côtière est une navigation relative où l… …   Wikipédia en Français

  • Navigation par relèvements — Navigation côtière La navigation côtière rassemble l ensemble des méthodes de navigation maritime utilisées lorsqu un navire navigue en vue de terre, et venant du large, après avoir atterri. La navigation côtière est une navigation relative où l… …   Wikipédia en Français

  • droit — droit, droite 1. (droi, droi t ; le t se lie : un homme droi t et juste ; au pluriel, l s se lie : les hommes droî z et justes ; la prononciation dret, qui est normande, était encore usitée, à côté de l autre, dans le XVIIe siècle ; Vaugelas… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • Droit+à+la+nature+(pays+nordiques) — Droit d accès à la nature L’allemansrätt suédois, l’allemannsretten norvégien et le jokamiehenoikeus finlandais (aussi : jokamiehenoikeudet) ne sont que des déclinaisons nationales d’un même « droit de tout un chacun » de profiter… …   Wikipédia en Français

  • Droit D'accès À La Nature — L’allemansrätt suédois, l’allemannsretten norvégien et le jokamiehenoikeus finlandais (aussi : jokamiehenoikeudet) ne sont que des déclinaisons nationales d’un même « droit de tout un chacun » de profiter – sous certaines… …   Wikipédia en Français

  • Droit d'acces a la nature — Droit d accès à la nature L’allemansrätt suédois, l’allemannsretten norvégien et le jokamiehenoikeus finlandais (aussi : jokamiehenoikeudet) ne sont que des déclinaisons nationales d’un même « droit de tout un chacun » de profiter… …   Wikipédia en Français

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